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Comment différencier un ruisseau d’un fossé ?

La qualité et la quantité d’eau se construit majoritairement au stade de petit ruisseau.
Afin de permettre une meilleure prise en compte de ces cours d’eau de tête de bassin versant, il est indispensable de pouvoir les identifier et de les inventorier.
Une meilleure connaissance de ces cours d’eau permet d’éviter leur dégradation et un risque d’infraction, souvent à l’origine d’un acte d’ignorance plutôt que de malveillance.

Deux grands principes sont proposés pour permettre d’identifier un cours d’eau :

  • Respect d’une continuité avec un cours d’eau et ses zones d’alimentation (sources, zones humides de résurgences, étang ou retenues, parcelles drainées,…). Une alimentation issue essentiellement d’eau pluviale ou d’assainissement ne constitue pas un facteur caractérisant un cours d’eau.
     
  • Le respect d’au moins 3 des 4 critères de reconnaissance d’un cours d’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine (schéma) :

- la présence d’un écoulement indépendant des pluies (écoulement après 8 jours de pluviosité inférieure à 10mm) ;

- l’existence d’une berge (plus de 10cm entre le fond et le niveau du sol) ;

- l’existence d’un substrat différencié (sable, gravier, vase…), notablement distinct du sol de la parcelle voisine ;

- la présence d’organismes inféodés aux milieux aquatiques (ou de traces) comme les invertébrés benthiques crustacés, mollusques, vers,… et les végétaux aquatiques.
 

Cartographie